Mentions Légales

Présentation générale

Vous êtes actuellement connecté au site https://www.leslogesdecanitie.fr

Dénomination sociale
Les Loges de Canitie

Siège
Les Loges de Canitie
293 Chemin des Bruyères
01120 MONTLUEL
Téléphone : 06 69 14 21 45

Responsable de publication
BEYNIER Catalina

Hébergement
D’CLIC Informatique
SARL au capital de 10 000 €
R.C.S. BOURG-EN-BRESSE 539 957 589 00028
Code APE 6201Z
N° TVA : FR36 539 957 589
Siège social : 79 Route de Coberthoud, 01380 BÂGÉ-DOMMARTIN – France.

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

Données personnelles

L’association Les Loges de Canitie ne collecte sur les visiteurs du site aucune autre information nominative ou personnelle que celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies, par l’intermédiaire du formulaire de contact, par le correspondant.
Conformément à la loi française N• 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant envoyé des informations directement ou indirectement nominatives par le formulaire de contact du site, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant :

• par courrier à l’adresse suivante :
  Les Loges de Canitie
  293 Chemin des Bruyères
  01120 MONTLUEL
• par E-mail à l’adresse suivante :
  leslogesdecanitie@gmail.com

Exonération de la responsabilité du contenu du site

L’association Les Loges de Canitie ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, l’association Les Loges de Canitie décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

Évolutions du site

Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou implicite, d’aucune sorte.

Exonération de la responsabilité du contenu des sites référencés

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sont proposés que pour des raisons de commodité et ni leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de l’association Les Loges de Canitie.

Exonération de la responsabilité technique

La responsabilité de l’association Les Loges de Canitie ne peut être engagée, même en cas d’erreur ou d’omission sur les données transcrites sur ce site Internet, quelle qu’elles soient. De plus, l’association Les Loges de Canitie ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

Droits d’auteurs et crédits

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’auteur respectif du contenu, une contrefaçon.
Ce site et ses illustrations sont la propriété de l’association Les Loges de Canitie.

Conception et réalisation du site Internet

D’CLIC Informatique